top of page

 

 

MENTIONS LEGALES

 

Informations éditeur 

 

Ce site est animé par l'association SAUVEGARDE DU BASSIN DE LA SEICHE ET DE SON PATRIMOINE, Association loi 1901, déclarée à la Préfecture d'Ille-et-Vilaine le 21 novembre 2013 sous le numéro w353012498, ayant son siège social 1, rue du Teillac, 35410 NOUVOITOU.

 

Le directeur de publication du site est : Monsieur Jacques Hardouin, domicilié à l’adresse susmentionnée.

 

Toute réclamation ou commentaire doit être adressé à partir du formulaire accessible à la page "Contact et adhésion" ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée.

 

 

Informations hébergeur

 

L’hébergement de ce site est assuré par WIX, ayant pour siège socia 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

 

 

Informatique et libertés

 

Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression sur les données à caractère personnel le concernant.

 

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

 

Pour ce faire, il doit écrire un courrier électronique par formulaire à l’adresse ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée.

 

 

Cookies

 

L’internaute est informé que, lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement via son logiciel de navigation.

Un cookie est un ensemble de données qui ne permet pas d’identifier directement les internautes mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

 

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/.

 

L'internaute dispose d'un droit d’opposition, d'accès, de modification et de suppression des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

 

Liens hypertextes

 

L'association SAUVEGARDE DU BASSIN DE LA SEICHE ET DE SON PATRIMOINE peut proposer des liens hypertextes vers d'autres sites web. Elle ne saurait être responsable tant du contenu de ces sites que des conditions d'accès à ces sites par les internautes.

 

 

Propriété intellectuelle

 

Le site ainsi que tous éléments distinctifs y figurant (sous réserve de ceux appartenant aux partenaires du site) sont la propriété exclusive de l'association SAUVEGARDE DU BASSIN DE LA SEICHE ET DE SON PATRIMOINE.

 

Toute reproduction est interdite sans l’autorisation de l'association SAUVEGARDE DU BASSIN DE LA SEICHE ET DE SON PATRIMOINE.

bottom of page